Marque enregistrée - Marque en non vigueur

batScap
BATSCAP, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3850944
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021
batScap de BATSCAP

Présentation de la marque batScap

Déposée le 3 août 2011 par la Société Anonyme (SA) BATSCAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « batScap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATSCAP domicilié(e) ODET - 29500 - ERGUE GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 090 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque batScap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850944.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque batScap est expirée depuis le 3 août 2021.

BATSCAP a également déposé les autres marques suivantes : BATSCAP


BATSCAP, Société anonyme - ODET - 29500 - ERGUE GABERIC - France - SIREN 421090051


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 3 septembre 2013 - Changement de dénomination n°607874 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries, batteries électriques ; chargeurs de batteries ; condensateurs électriques ; super condensateurs ; accouplements électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; ampèremètres ; bobines électriques ; boîtes de branchement, boîtes de dérivation ; boîtes de jonction ; câbles électriques ; tableaux de commandes ; appareils électriques de commutation ; compteurs ; conducteurs électriques ; disjoncteurs ; pupitres et tableaux de distribution ; fils électriques ; indicateurs [électricité] ; interrupteurs ; ohmmètres ; piles électriques ; raccordements électriques ; voltmètres ;

Véhicules terrestres à propulsion électrique et leurs pièces, à savoir, carrosseries, châssis, directions, suspensions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, volants, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace, baguettes de protection, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, toits ouvrants, vitres ; voitures à propulsion électrique, vélomoteurs à propulsion électrique, scooters à propulsion électrique, camions à propulsion électrique ; moteurs électriques et organes de transmission pour les véhicules à propulsion électrique ;

Service de vente au détail d'appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique, de batteries, de batteries électriques, de chargeurs de batteries, de condensateurs électriques, de super condensateurs, d'accouplements électriques, d'appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, d'ampèremètres, de bobines électriques, de boîtes de branchement, de boîtes de dérivation, de boîtes de jonction, de câbles électriques, de tableaux de commandes, d'appareils électriques de commutation, de compteurs, de conducteurs électriques, de disjoncteurs, de pupitres et tableaux de distribution, de fils électriques, d'indicateurs [électricité], d'interrupteurs, d'ohmmètres, de piles électriques, de raccordements électriques, de voltmètres, de voitures et leurs pièces détachées ; services de publicité, services de gestion des affaires, administration commerciale ; constitution de base de données, de recueil de données dans un fichier central ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ;

Services d'installation, de maintenance, d'entretien et de réparation d'appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique, de batteries, de batteries électriques, de chargeurs de batteries, de condensateurs électriques, de super condensateurs, d'accouplements électriques, d'appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, de tableaux de commandes, d'appareils électriques de commutation, de compteurs, de conducteurs électriques, de disjoncteurs, de pupitres et tableaux de distribution, d'indicateurs [électricité] ; services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; assistance en cas de pannes de batteries, de chargeurs de batteries, de condensateurs électriques, de super condensateurs (réparation) ; assistance (réparation) en cas de pannes d'appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; information en matière d'installation, de maintenance, d'entretien et de réparation d'appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique, de batteries, de batteries électriques, de chargeurs de batteries, de condensateurs électriques, de super condensateurs, d'accouplements électriques, d'appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, de tableaux de commandes, d'appareils électriques de commutation, de compteurs, de conducteurs électriques, de disjoncteurs, de pupitres et tableaux de distribution, d'indicateurs [électricité] ; information en matière d'entretien de véhicules ; station service de rechargement de voitures électriques ; services de garages pour l'entretien et la réparation de véhicules ;

Services de transport et d'entrepôt ; services de location de véhicules automobiles, location de garages ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; remorquage de véhicules, informations en matière de transport et location de véhicules.